Le site hamet-spay.fr est la propriété du Domaine Hamet-Spay.
Siège sociale : Place de l’Eglise – 71570 Saint-Amour Bellevue.
N° siret : 48341836400020
Exploitation viticole, production et vente de vin.
SOCIETE CIVILE D’EXPLOITATION VITICOLE DOMAINE HAMET-SPAY DONT L’ABREVIATION EST « SCEV DOMAINE HAMET-SPAY »
Gérants : Christophe Spay et Rachel Hamet-Spay.
Adresse mail : info@hamet-spay.fr
Numéro de téléphone : 06 61 71 67 66

Gestion hébergement : Riel informatique
Hébergement : OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Conception et web design du site : Encre Sauvage
Crédits Photo : Laure Villain

Tous les textes présents sur le site sont la propriété du Domaine Hamet Spay.

Les informations contenues sur le Site n’ont aucun caractère contractuel et Le Domaine Hamet-Spay peut à tout moment et sans préavis modifier le contenu du site ainsi que les présentes conditions d’utilisation. Ces modifications vous engagent et nous vous recommandons de consulter régulièrement le site pour prendre connaissance des conditions d’utilisation en vigueur.

 

 

Conditions générales d’utilisation du site

Le fait de consulter ce site implique l’acceptation et l’application des présentes conditions que Hamet-Spay se réserve le droit de modifier à tout moment.

Exclusion de responsabilité

 

Le Domaine Hamet-Spay déploie tous ses efforts pour garantir une actualisation régulière des informations figurant sur le site, et des liens vers d’autres sites conformes aux réglementations en vigueur.

Toutefois Le Domaine Hamet-Spay ne saurait pour autant garantir l’exactitude et l’exhaustivité des informations contenues sur son site et ne dispose, par ailleurs, d’aucun contrôle sur le contenu des sites auxquels il se réfère. Ni assumer la responsabilité du contenu des sites tiers référencés par des liens hypertextes.

Le Domaine Hamet-Spay ne peut en aucun cas être tenu responsable de dommages directs ou indirects d’aucune sorte pouvant survenir lors de la visite du site ou lors de l’utilisation même partielle de l’information contenue sur le site.

 

Lien hypertexte

Les liens hypertexte vers le site www.hamet-spay.fr sont autorisés.

 

DROITS D’AUTEUR
Aucun élément de ce site ne peut être copié, reproduit, modifié ou diffusé, transmis ou distribué, intégralement ou partiellement, par quelque moyen ou sous quelque forme que ce soit, sans autorisation préalable, écrite et expresse du Domaine Hamet-Spay.

Toutefois, il est autorisé de réaliser une seule copie sur votre ordinateur personnel, pour votre usage personnel, privé et non-commercial, conformément à la réglementation sur les droits de propriété intellectuelle et les autres réglementations.

 

COMPETENCE EXCLUSIVE

L’ensemble de ces dispositions est soumis et sous la juridiction de la loi française.

 

Cookies

 

Lors de la consultation de notre site des cookies peuvent être déposés sur votre terminal. Un cookie est un fichier composé d’un ensemble de caractères qui est envoyé à votre terminal via votre navigateur. Le terme cookie est ici entendu au sens large et couvre l’ensemble des traceurs déposés et/ou lus, par exemple, lors de la consultation d’un site Internet, de la lecture d’un courrier électronique, de l’installation ou de l’utilisation d’un logiciel ou d’une application mobile, quel que soit le type de terminal utilisé (ordinateurs, smartphones, tablettes numériques et consoles de jeux vidéos connectées à Internet., etc.). Le cookie peut présenter diverses fonctions.

 

Les Cookies déposés par les réseaux sociaux

 

La présence de boutons sociaux sur notre site permet des interactions avec certains réseaux sociaux qui peuvent déposer des cookies sur votre terminal via notre site.
Les utilisateurs doivent comprendre que l’éditeur ne participe ni au dépôt, ni à la lecture de ces cookies, et n’a pas connaissance des informations collectées via ces cookies.

 

Nous vous invitons donc plus généralement prendre connaissance des politiques appliquées en matière de cookies par les différents réseaux sociaux :

Les cookies déposés par Google Analytics

 

Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc.  (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google.

 

Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.Les transferts de données personnelles sont réalisés vers Google Inc., entreprise ayant adhéré au Safe Harbor et offrant une protection adéquate dans le traitement des données personnelles ainsi transférées.

 

Paramétrer votre navigateur pour supprimer ou refuser le dépôt de cookies

 

Plusieurs types de cookies, avec des finalités différentes, sont utilisés sur notre site. Certains sont nécessaires pour pouvoir utiliser l’ensemble de nos services. Vous pouvez :

  • configurer votre navigateur pour qu’il supprime les cookies préalablement déposés sur votre terminal et/ou refuse le dépôt de nouveaux cookies,
  • configurer votre navigateur pour que celui-ci informe les sites web que vous consultez que vous ne souhaitez pas être suivis par ces derniers,
  • utiliser d’autres outils développés par des tiers pour désactiver certains cookies.

 

Vos choix concernant les cookies ne sont pas définitifs, vous pouvez les exercer et les modifier à tout moment par les moyens décrits ci-dessous :

 

Information de l’Utilisateur en cas de faille de sécurité
Nous nous engageons à mettre en oeuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir un niveau de sécurité adapté au regard des risques d’accès accidentels, non autorisés ou illégaux, de divulgation, d’altération, de perte ou encore de destruction des données personnelles vous concernant.
Dans l’éventualité où nous prendrions connaissance d’un accès illégal aux données personnelles vous concernant stockées sur nos serveurs ou ceux de nos prestataires, ou d’un accès non autorisé ayant pour conséquence la réalisation des risques identifiés ci-dessus, nous nous engageons à :

  • Vous notifier l’incident dans les plus brefs délais ;
    • Examiner les causes de l’incident et vous en informer ;
    Prendre les mesures nécessaires dans la limite du raisonnable afin d’amoindrir les effets négatifs et préjudices pouvant résulter dudit incident

 

Limitation de la responsabilité
En aucun cas les engagements définis au point ci-dessus relatifs à la notification en cas de faille de sécurité ne peuvent être assimilés à une quelconque reconnaissance de faute ou de responsabilité quant à la survenance de l’incident en question.

 

 

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé

« A consommer avec modération ».